Mentions légales

Ce site Internet est édité par le Département de l’Ardèche
Hôtel du Département
Quartier la Chaumette
BP 737
07007 Privas Cedex

Tél : 04 75 66 77 07

Directrice de la publication : Directeur de Cabinet

Rédactrice en chef : Isabelle Seren

Respect des droits d’auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d’un droit d’utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues. Vous n’êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec le Conseil général de l’Ardèche.

Tout lien avec le présent site doit faire l’objet d’un accord préalable de la direction de la communication

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données personnelles, pour signaler toutes erreurs, notamment celles relatives aux données personnelles ou pour modifier, rectifier ou supprimer ces données, les internautes doivent contacter : info@ardeche.fr